CGU/V

Conditions Générales d’Utilisation du Site et de Vente (CGU/V) SOHNSKIN

PREAMBULE :

Les présentes Conditions Générales de Vente (“CGV”) et d’Utilisation du site SOHNSKIN (“CGU”) sont conclues entre :

La société SOHNSKIN, SAS au capital social d’un montant de 1.000 €, située au 15 rue des Halles, 75001 Paris et immatriculée au RCS de Paris, sous le numéro 913 754 057, d’une part,

(ci-après “SOHNSKIN” ou la “Société”)

Et toute personne ayant effectué une commande en ligne (ci-après “Commande”) sur le site de SOHNSKIN (ci-après “Client”), à l’adresse www.sohnskin.com (ci-après “Site”).

ARTICLE 1 - ACCEPTATION DES CGU/CGV - MODIFICATION DES CGU/CGV

Toute Commande effectuée par le Client sur le Site, entraîne son acceptation automatique de l’entier contenu des présentes CGV/CGU. Le Client reconnaît dès lors avoir pris connaissance des présentes CGV/CGU, préalablement à sa Commande.

SOHNSKIN se réserve le droit de modifier, de mettre à jour les présentes, et de les publier sans préavis sur le Site. Le Client est tenu de relire régulièrement le contenu des CGU/CGV sur le Site.

La Commande du Client est soumise à la version des CGU/CGV en vigueur au moment de la Validation de la Commande (cf Article 3 des présentes).

ARTICLE 2 - CAPACITÉ DU CLIENT

Le Client déclare être juridiquement capable de consentir et de s’engager au titre des CGU/CGV.

ARTICLE 3 - VALIDATION DE LA COMMANDE

L’acceptation du paiement effectué par le Client sur le Site, par SOHNSKIN, emporte validation de la Commande (la “Validation de la Commande”). A ce titre, SOHNSKIN se réserve le droit de refuser une Commande, si le refus est justifié, notamment face aux situations suivantes :

le Client est partie à un litige qui l’oppose à SOHNSKIN au moment de la prise de Commande ;
SOHNSKIN estime que le Client comporte un risque de défaut de paiement. A ce titre, SOHNSKIN se réserve le droit de demander à son Client des informations complémentaires si nécessaire, telles qu’une pièce d'identité ou un justificatif de domicile. Sans réponse du Client dans un délai de 5 jours suivant la demande de justificatif, la Commande et le paiement sont annulés.

ARTICLE 4 - LIVRAISON

4.1. LIVRAISON EN FRANCE MÉTROPOLITAINE

Toute Commande validées les lundis, mardis, mercredis, jeudis et vendredis avant quatorze heures (14h) heures françaises, seront expédiées au plus tard le jour suivant. Les Commandes validées les samedis et les dimanches seront expédiées les lundis subséquents. Les Commandes validées les jours fériés seront expédiées le jour ouvré suivant.

Ces délais de livraison peuvent être impactés durant les périodes d’accroissement exceptionnel de l’activité comprenant notamment la période dite du “Black Friday”, la période de Noël, ainsi que les périodes de soldes françaises.

Le Client aura le choix entre différents types de transporteurs effectuant la livraison :

Colissimo Access & Signature (France & International)
Mondial Relay (France & Europe)
Chronopost Express (France)
DHL Express (International)

4.2. LIVRAISON HORS FRANCE MÉTROPOLITAINE

Toutes livraisons hors France métropolitaine sont effectuées, au choix du Client, par les transporteurs COLISSIMO domicile, MONDIAL RELAY, CHRONOPOST, DHL international.

Des taxes de douane ou d’importation à la charge du Client pourront s’ajouter au prix des livraisons en dehors de l’Union Européenne. Le Client est tenu de s’informer des montants de ces taxes. Les frais de port sont à la charge du Client et varient en fonction du lieu de destination et seront renseignés au moment de la prise de Commande.

Transporteur	Délai de livraison
COLISSIMO domicile	Par principe 24 à 48h ; 72h pour les destinations les plus éloignées / moins accessibles en France. Pour l'international, les délais varient selon les destinations et seront renseignés au moment de la prise de Commande.
MONDIAL RELAY	3 à 4 jours pour la mise à disposition en point relais en France. 3 à 6 jours pour l'Europe. Le Client est informé par sms (si renseignement du numéro de téléphone) ou par email, et dispose de 8 jours pour récupérer son colis. Au delà, le colis est retourné chez le logisticien de SOHNSKIN, Néolys.
CHRONOPOST	Livraison le lendemain avant 13h avec l'option Chrono13.
DHL international	Les délais varient selon les destinations et seront indiqués au Client au moment de la prise de Commande.

ARTICLE 5 - PRIX - MODALITÉS DE PAIEMENT - PAIEMENT SECURISE

5.1. Le Prix

Les prix de chaque produit SOHNSKIN sont présentés sur le Site (TTC) (“Prix”), sans comprendre le prix de livraison (présenté au moment de la Validation de la Commande, après le choix de livraison effectué par le Client). Le Prix est indiqué en Euro.

SOHNSKIN se réserve le droit, sans justification, de modifier les Prix de ses produits, sans préavis. La modification du Prix entre en vigueur pour toutes Commandes non encore validées sur le Site au moment de la modification de ce dernier.

Pour toutes les Commandes engagées mais non validées par SOHNSKIN, le Prix sera régularisé en fonction de la modification du Prix afférent. Les produits resteront dès lors la propriété intégrale de SOHNSKIN jusqu’à réception de la somme totale acquittée par le Client.

5.2. Modalités de paiement

Une fois la Commande effectuée, le Client accepte (système opt-in) l’intégralité des CGV et paie sur le Site soit i) en informant le numéro de carte bancaire (CV, Visa, Mastercard) grâce au système de paiement sécurisé Stripe ; soit, ii) Paypal.

5.3. Paiement sécurisé

ARTICLE 6 - RETOUR ET ÉCHANGE - RÉTRACTATION

Conformément aux articles du Code de la consommation précisant les conditions d’exercice du droit de rétractation, de retour et de garantie légale de conformité, pour toute Commande effectuée sur le Site, le Client dispose d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours à compter du jour de la réception de sa Commande livrée, pour exercer son droit et recevoir en retour le remboursement de sa Commande retournée (en totalité si le droit de rétractation s’applique à l’ensemble de la Commande, ou en partie si le droit de rétractation s’applique que partiellement à une partie de la Commande), sous réserve de la conformité des produits retournés telle que précisé dans le présent Article.

Conditions du droit de rétractation :

Le droit de rétractation doit être exercé dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits, en suivant la procédure détaillée au paragraphe suivant (“L’exercice du droit de rétractation”) ;

Le produit retourné par le Client ne doit pas avoir été descellé par le Client après la livraison. Le produit ne doit pas également être endommagé et/ou détérioré. Il doit répondre aux exigences de contrôles et conformité des produits retournés (telles que précisées ci-dessous dans le présent Article). Le droit de rétractation est exclu si le Client a acheté des produits qui ne peuvent être retournés pour des raisons d’hygiène et/ou de protection de la santé et/ou qui ont été descellés après la livraison (conformément aux articles L.221-28 du Code de la consommation).

Le produit doit également être retourné dans son emballage d’origine, et/ou sa boîte d’origine, avec les accessoires ainsi que le mode d’emploi fourni le cas échéant.

Enfin, le produit doit être retourné dans les quatorze (14) jours suivant la notification d’exercice du droit de rétractation par le Client à SOHNSKIN.

L’exercice du droit de rétractation :

Le droit de rétractation s’exerce de la façon suivante :

Le Client notifie à SOHNSKIN l’exercice de son droit de rétractation en envoyant sa demande de rétractation, avant l’expiration du délai de 14 jours, par les moyens suivant :

D’une lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse postale de SOHNSKIN : 15 rue des Halles, 75001 Paris ;
D’un courrier électronique à l’adresse électronique suivante : hello@sohnskin.com

La demande de rétractation doit être exprimée de façon claire et non ambiguë. Elle peut prendre la forme du modèle de lettre type de rétractation suivant (à envoyer seulement en cas de rétractation) :

“A l'attention de SOHNSKIN située 15 rue des Halles, 75001 Paris (support@sohnskin.com) :

Je/Nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*) ci-dessous : ________________________________________
Commandé le (*)/reçu le (*) : ________________________________________
Nom du (des) consommateur(s) : ________________________________________
Adresse du (des) consommateur(s) : ________________________________________

Date : ________________________________________

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire en version papier) : ________________________________________

(*) Rayez la mention inutile.”

Coûts et modalités du retour produit par le Client ainsi que le délai et le mode de remboursement

Une étiquette retour/bon de retour Colissimo, sera envoyé(e) par mail sur l’adresse électronique du Client enregistrée sur son Compte Client, ayant exercé son droit de rétractation.

L’envoi des produits retournés devra être effectué à l’adresse suivante :

NEOLYS pour SOHNSKIN - ZA PARISUD - Boulevard d'Italie - Quai 607 - 77127 LIEUSAINT,

Dans un délai de quatorze (14) jours suivant la notification faite par le Client à SOHNSKIN de sa décision de rétractation, telle qu’énoncée dans le présent Article.

Les frais de retour des produits retournés seront à la charge exclusive du Client (les retours envoyés aux frais du destinataire ne seront pas acceptés).

En cas d’exercice du droit de rétractation, SOHNSKIN ne pourra être tenue pour responsable des frais de transport du produit retourné, ni des pertes ou dommages du produit, imputables à des tiers.

Il est conseillé au Client de choisir un mode de transport avec numéro de suivi pour prouver le retour des produits. Sans cela, aucune réclamation ne pourra être prise en compte par SOHNSKIN.

Si le Client a respecté toutes les conditions énoncées dans le présent Article, le remboursement de l’intégralité du montant de la Commande retournée (si partielle, le montant sera calculé au prorata des produits retournés), ainsi que les frais de livraison de la Commande payé par le Client. Le montant du remboursement sera communiqué par e-mail à l’adresse électronique du Client renseignée sur le Compte Client.

Le Client sera seulement responsable des frais de livraison retour (ceux de livraison des produits retournés à SOHNSKIN).

Le remboursement interviendra au plus tard :

Par principe, quatorze (14) jours civils à compter de la réception par SOHNSKIN de la décision de rétractation par le Client ;

Par exception, SOHNSKIN pourra différer le remboursement susmentionné, au jour de la réception des produits retournés ou, jusqu’à la fourniture d’une preuve d’envoi de ces produits par le Client (en choisissant la première des deux dates).

Refus des produits retournés pour non conformité aux conditions de rétractation

Pour rappel, s’agissant de produits cosmétiques tels que vendus par SOHNSKIN, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour des contrats de fourniture de biens descellés par le Client après livraison, ils ne pourront donc pas être renvoyés par le Client (leur retour ne pourra pas être accepté par SOHNSKIN) pour des raisons d’hygiène et/ou de protection de la santé (article L.121-28 du Code de la consommation).

Le contrôle des produits retournés est réalisé dans l’entrepôt logistique. Il sera vérifié que le produit n’a pas été ouvert, que le scellage par induction n’a pas été affecté, et que l’emballage n’est pas sale ou abîmé.

En effet, les produits SOHNSKIN font l’objet d’un scellage par induction présenté sur l’emballage de chacun des produits et répondant à des objectifs d’hygiène et/ou de protection de la santé.

Les produits retournés doivent donc ne pas avoir été descellés, en parfait état, avec tous les matériaux de protection et les étiquettes attachées au produits le cas échéant, ainsi que leur emballage, et les accessoires d’origine en bon état.

Si le produit retourné contrevient aux dispositions susmentionnées, SOHNSKIN se réserve le droit de ne pas accepter le retour par le Client du produit ne respectant pas les conditions de rétractation.

Le produit retourné, non conforme aux conditions de rétractation, sera envoyé à nouveau au Client, aux frais du Client. Le Client ne pourra demander aucune compensation, ni aucun remboursement.

SOHNSKIN ne peut être tenu pour responsable du retour des produits par erreur ou pour les produits oubliés dans les colis de produits retournés.

ARTICLE 7 - VIE PRIVÉE

SOHNSKIN invite le Client à se référer à la Politique de Confidentialité de SOHNSKIN, relative au traitement des données à caractère personnel sur le lien suivant : https://sohnskin.com/pages/politique-de-confidentialite

ARTICLE 8 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Propriété exclusive de SOHNSKIN sur les textes, photos, éléments sonores et vidéos du Site, en tant que titulaire des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction de la marque SOHNSKIN sans autorisation préalable expresse, du Site www.sohnskin.com, partielle ou totale est strictement interdite.

Toute atteinte à la réputation de la marque SOHNSKIN ou BIOHN fera également l’objet de poursuites judiciaires donnant lieu à indemnisation de SOHNSKIN.

ARTICLE 9 - RESPONSABILITE

SOHNSKIN ne pourra être tenue pour responsable à l'égard des tiers, en cas de dommages indirects, de dommages spéciaux ou d'incidents ayant pour cause une négligence, une faute ou encore une maladresse du Client, ou résultant d'une mauvaise utilisation par le Client de l'un des produits proposés à la vente sur le Site.

Le Client consent à ce que SOHNSKIN n’a qu’une obligation de moyens dans le cadre de l’exécution de ses services, notamment l'accès au Site, la consultation du Site, le processus de Commande, de paiement, de livraison des produits.

SOHNSKIN est exonérée de toute responsabilité pour tout fait qualifié de force majeure au sens du droit commun et de la jurisprudence afférente, notamment en cas d’inconvénients ou dommages inhérents au réseau Internet (par exemple, en cas de perturbation de la connexion ou de toute intrusion de virus informatique). Enfin, en cas de responsabilité engagée de SOHNSKIN, le droit à indemnisation du Client est limité au montant de la Commande effectuée par le Client sur le Site.

ARTICLE 10 - GARANTIES LÉGALES

Les produits vendus sur le Site sont soumis à :

la garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation) et
la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil),le cas échéant.

ARTICLE 11- CLAUSE DE JURIDICTION ET DE DROIT APPLICABLE - RÉCLAMATION

Les réclamations du Client (en cas de contestation dans le cadre des services proposés par SOHNSKIN) ou toute demande d’information, sont adressées par voie électronique à l’adresse suivante :

hello@sohnskin.com

Le droit applicable aux présentes CGV/CGU est le droit français.

Les tribunaux français sont compétents en cas de litige ou différend entre le Client et SOHNSKIN dans le cadre de l’exécution des présentes CGV/CGU.

CONDITIONS PARTICULIÈRES - PACK ROUGE

CAMPAGNE ULULE DE SOHNSKIN

Le pack rouge est une offre émise par Sohnskin, à tout visiteur du site www.ulule.com/sohnskin (le “Site Ulule”) dans le cadre du lancement de la campagne de financement participatif sur la plateforme Ulule (ci-après le “Pack Rouge”).

Les éléments compris dans le Pack Rouge (et détaillés dans les présentes Conditions) seront octroyés aux dix (10) premiers bénéficiaires ayant effectués sur le Site Ulule, le paiement du montant de mille (1.000€) euros (ci-après le “Bénéficiaire”), sur la plateforme Ulule (en suivant les conditions générales du Site Ulule), pour l’acquisition du Pack Rouge.

Le Bénéficiaire consent à avoir pris connaissances des présentes Conditions Particulières du Pack Rouge, avant tout paiement de ce dernier.

Le Pack Rouge comprend les éléments suivants :

Le rituel Sohnskin visage-corps-cheveux en 3 étapes :

Le Nettoyant (Soft Cloud Cleanser) ;
Le Gel (Rainbow Soothing Gel) ;
Le Baume (Velvet Balm Cream).

Un lot de deux (2) t-shirts en coton bio, brodés à la main “Sohnskin” (format adulte et format enfant).
Un jeu de carte famille sur l’intelligence émotionnelle.
Un “voyage en Corée” avec “visite guidée Sohnskin” à Séoul dont le contenu est détaillé dans les présentes Conditions Particulières.

Le Pack Rouge est disponible à la vente uniquement dans le cadre de la Campagne Ulule de Sohnskin, sur le Site Ulule, et jusqu’au terme de la Campagne Ulule (soit le 15 octobre 2023).

Les présentes Conditions Particulières ont pour objet de détailler le contenu de l’offre de “voyage en Corée” à Séoul (ci-après le “Voyage à Séoul”, comprenant la “visite guidée Sohnskin”).

Les conditions du lot Voyage à Séoul du Pack Rouge sont les suivantes :

Le Voyage à Séoul porte uniquement sur un billet d’avion, aller-retour, d’une valeur totale maximale de mille (1.000€) Euros.

Le Voyage à Séoul est attribué uniquement aux Bénéficiaires ayant acquis le Pack Rouge sur la campagne Ulule de Sohnskin présentée sur le Site Ulule, et ayant atteint l’âge légal de la majorité dans leur pays de résidence au moment de l’acquisition du Pack Rouge.

Le Voyage à Séoul comprend un billet d’avion aller-retour d’une durée limitée à un mois, sur la période du mois de mai 2024 uniquement.

Les vols compris dans l’offre de Voyage à Séoul du Pack Rouge sont ceux uniquement :

au départ depuis l’aéroport Paris Charles de Gaulle et
à destination de l'aéroport de Séoul Incheon, en classe économique.

Il est précisé que le Bénéficiaire devra faire parvenir avant le 15 novembre 2023 (inclus) les dates précises (jours) de l’aller et le retour du Voyage à Séoul, à l’adresse électronique suivante : dongsinne@sohnskin.com.

Il est également précisé que les heures/horaires des vols (de départ et de retour) ne sont pas déterminées à l’avance (de sorte qu’il pourra s’agir de vols de nuit ou de jour, en considération des dates fournies par le Bénéficiaire).

Il est convenu que le Bénéficiaire pourra être amené à effectuer des escales dans le cadre des vols compris dans la présente offre du Voyage à Séoul.

Le Voyage à Séoul comprend les activités suivantes de la “visite guidée Sohnskin” que le Bénéficiaire peut effectuées durant son séjour :

Une visite de l’usine Sohnskin (transfert vers l’usine depuis Séoul inclus)
Une rencontre avec les dermatologues de Sohnskin
L’invitation à un repas traditionnel coréen en compagnie de l’équipe Sohnskin
Un K-beauty tour au cœur de Séoul pour découvrir les dernières tendances beauté avec les fondatrices de Sohnskin.

Le Voyage à Séoul ne comprend pas d’autres paiements que ceux mentionnés dans précédemment, de sorte que tous les autres paiements, y compris les suivants, resteront à la charge du Bénéficiaire :

Les transports vers l’aéroport Paris Charles de Gaulles et/ou depuis l’aéroport Séoul Incheon ;
Les nuits d’hôtel durant le séjour du Bénéficiaire ;
Les repas (hors le dîner d’invitation prévu par Sohnskin)
Les frais annexes (loisirs, visites, voyages complémentaires etc).

Conditions d’annulation :

Achat nominatif non cessible à un tiers. Non annulable et non remboursable à compter de l’émission des billets. Un passeport valide est requis au moment de la réservation.

Responsabilité :

Sohnskin ne pourra être tenu responsable en cas de retard et/ou d’annulation des vols choisis et compris dans le Voyage à Séoul du Pack Rouge, acquis par le Bénéficiaire dans le cadre de la campagne Ulule de Sohnskin.

De manière générale, Sohnskin ne pourra engager sa responsabilité en cas de survenance de tout événement hors de son contrôle, qui empêcherait le Bénéficiaire de se rendre à Séoul et/ou de rentrer à Paris.

Modalités d’application du Pack Rouge :

Les modalités d’application du présent Pack Rouge seront envoyées par courriel au Bénéficiaire, à compter du 15 octobre 2023.